Renouvellement des instances du Sénat

À la suite des élections sénatoriales du dimanche 27 septembre, le Palais du Luxembourg connaîtra un renouvellement de ses instances avant de reprendre un ordre du jour plus habituel.

15h (séance publique) — Installation du Bureau d'âge, ouverture de la session ordinaire 2026-2027, allocution du président d'âge, scrutin secret à la tribune pour l'élection du président du Sénat, fixation du calendrier de la suite du renouvellement des instances.

Sous réserve de la confirmation de ce calendrier, il sera ultérieurement procédé :

• aux désignations des membres de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de la Délégation à la prospective, de la Délégation sénatoriale aux Outre-mer, de la Délégation sénatoriale aux entreprises, de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) et de la Délégation parlementaire au renseignement ;
• à l'élection des juges à la Cour de justice de la République (CJR) ;
• aux désignations des représentants du Sénat au sein de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF), de l'Union interparlementaire (UIP), de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, de l'Assemblée parlementaire de coopération économique de la Mer noire (APCEMN), de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM) et de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (AP-UPM).

Avant 16h — Remise à la présidence des listes des membres des groupes, des déclarations politiques des groupes et des déclarations comme groupe minoritaire ou d'opposition.

18h — Éventuellement, réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, pour l'élection d'un délégué.

10h — Réunion des présidents de groupe et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire.

14h30 (séance publique) — Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat, proclamation de la constitution du Bureau définitif.

Vers 14h45 — Réunion des présidents des groupes et, le cas échéant, du délégué, en vue d'arrêter la répartition numérique des sièges des commissions.

Avant 16h45 — Remise à la Direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.

18h30 (séance publique) — Annonce de la publication de ces listes et de leur ratification, sauf opposition dans le délai d'une heure.

Constitution des bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :

• commission des Finances — 9h
• commission des Lois — 9h30
• commission des Affaires économiques — 10h
• commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable — 10h30
• commission des Affaires sociales — 11h
• commission de la Culture, de l'Éducation, de la Communication et du Sport — 11h30
• commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées — 12h
• commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne — 12h30

Avant 10h30 — Remise à la Direction de la législation et du contrôle des listes de candidats à la commission des Affaires européennes, à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité, et à la commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique.

14h30 (séance publique) — Annonce de la publication des listes et de leur ratification, sauf opposition dans le délai d'une heure, et photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle.

15h45 — Constitution du bureau de la commission des Affaires européennes.

16h15 — Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité.

16h45 — Constitution du bureau de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique.

18h — Conférence des présidents.

Annonce des conclusions de la Conférence des présidents, suite des travaux en séance plénière (semaine sénatoriale).