Site d'information de Philippe Le Roux Ancien cadre local et national du RPR, de l'UMP et de LR Délégué de la Circonscription de Guingamp Conseiller auprès du Directeur général de l'UMP et Conseiller politique du Président de la République
20 Juin 2008
Un "plan particules", dont le principe a été arrêté par le Grenelle de l'environnement pour lutter contre la pollution de l'air extérieur, sera présenté le 30 juin, a indiqué jeudi la Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie.
"Il s'agit d'un sujet de santé émergent et de préoccupation majeure avec (la pollution à) l'ozone", a indiqué Nathalie Kosciusko-Morizet.
Le groupe de travail du Grenelle sur la santé et l'environnement rendra ses conclusions le 30 juin avec un projet de nouveau plan Santé et Environnement qui sera, comme le premier, soumis à la consultation du public à l'automne, a poursuivi la Secrétaire d'Etat.
Il pourrait entrer en application au début de 2009, a-t-elle estimé.
La France a décidé de devancer le droit européen en imposant une réduction importante des particules PM 10 (d'une taille inférieure à 10 microgrammes) et PM 2,5 (moins de 2,5 microgrammes, capables de s'infiltrer profondément dans les voies respiratoires), essentiellement émises par les transports (surtout le diesel), les industries, le chauffage au bois et l'agriculture (engrais et élevage).
Pour les PM 2,5, l'objectif retenu est une valeur cible de 15 microg/m3 en 2010, obligatoire en 2015, "avec l'idée à terme de se conformer au 10 microgr préconisés par l'OMS" (Organisation mondiale de la santé), a précisé Mme Kosciusko-Morizet.
Pour parvenir à tenir cette ambition, le plan d'action envisagera des mesures sur quatre axes: chauffages domestiques, industries, transports (filtres à particules obligatoires et ajustement du dispositif bonus-malus, qui a avantagé les petits diesels) et l'agriculture, a-t-elle résumé.
La réglementation européenne prévoit que les PM10 ne doivent pas dépasser 50 mg/m3 plus de 35 jours par an et pour les PM 2,5 de viser une valeur cible de 25 microg/m3 jusqu'en 2010, qui deviendra "valeur limite" à cette date avant d'être abaissée à 20 microg en 2015.
Depuis l'été dernier, une circulaire charge déjà les préfets de déclencher le seuil d'information pour les PM10 au-delà des 80 microgr/m3 et d'alerte au-dessus de 125.