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Un Républicain de Guingamp

Site de Philippe LE ROUX, ancien Délégué de la quatrième circonscription des Cotes-d'Armor et Conseiller chargé des grands projets auprès de la Direction de l'UMP

Le projet de loi pour le logement et la lutte contre l'exclusion

Publié le 26 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Action présidentielle et gouvernementale

Le projet de loi de "mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion", présenté mardi à l'Assemblée nationale, a pour but de permettre "à tous les habitants d'être logés". En voici les principaux points:

 

-          Renforcer les moyens des organismes d'HLM pour favoriser la construction: prélèvement sur les organismes HLM qui disposent de réserves financières inutilisées pour favoriser ceux qui ont besoin de construire plus de logements.

 

-          Améliorer la mobilité dans le parc HLM, tombée à 9,4% par an:

·         Libérer les logements sous-occupés (à l'exception des personnes de plus de 70 ans ou handicapées) après trois propositions de relogement.

·         Supprimer le droit au maintien dans les lieux pour les locataires qui dépassent de plus de deux fois les plafonds de ressources (environ 9.000 ménages).

·         Abaisser de 10% les plafonds de ressources pour accéder au logement social pour ramener la proportion des ménages y ayant droit de 70% à 60%.

 

-          Lancer le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), pour résorber l'habitat indigne, remettre sur le marché des logements vacants et faciliter la rénovation énergétique des logements, tout en maintenant la mixité sociale.

-          Développer l'accession à la propriété, grâce à l'extension au logement collectif du dispositif de la "maison à 15 euros"; encourager les maires à intégrer ces logements, aidés par une TVA à 5,5%, dans le compte des logements sociaux au titre de la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbain).

-          Agrandir les logements existants "dans les tissus urbains constitués" en permettant, pendant 3 ans, d'augmenter le coefficient d'occupation des sols (COS) dans la limite de 20% de la surface habitable.

-          Réformer le 1% logement: redéfinition de la destination des sommes gérées par le 1% Logement (paritairement par le patronat et les syndicats). Il va verser à l'Etat 850 millions supplémentaires par an, de 2009 à 2011, pour financer à hauteur de 320 millions l'Agence nationale de rénovation urbaine (Anru), de 480 millions l'Agence nationale de l'habitat (Anah) et de 50 millions la rénovation des quartiers anciens dégradés.

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Petit abécédaire du Nouvel An chinois

Publié le 26 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

Le Nouvel An chinois, également appelé fête du Printemps (Têt au Vietnam), est la plus grande fête traditionnelle chinoise et sera célébré à partir de lundi par la communauté asiatique de France. Voici quelques mots-clefs s'y rapportant:

 

ANCÊTRES - Au moment du Nouvel an, chaque famille s'incline devant l'autel des ancêtres et leur fait des offrandes (comme aux dieux du foyer) afin de montrer qu'un avenir prospère ne peut se bâtir que sur le respect du passé.

 

ARGENT DE LA CHANCE - Les adultes le glissent dans des enveloppes rouges (hong bao) et l'offrent aux enfants de la famille. Le montant du don reflète le rang social de celui qui donne et la force du lien qui l'unit à celui qui reçoit.

 

BOEUF OU BUFFLE DE TERRE - L'année chinoise commençant lundi est placée sous ce signe qui, selon les astrologues, sera favorable à l'agriculture.

 

DANSE DU LION - Elle a lieu pendant les cinq premiers jours du Nouvel An pour chasser les esprits malins et apporter la bonne fortune.

 

DEFILE DE DRAGONS - La manifestation la plus spectaculaire et la plus populaire du Nouvel An autour d'un immense dragon chatoyant qui danse au rythme des gongs et des tambours. Cet animal mythique représente en Asie la noblesse, le courage et la chance. En région parisienne, des défilés auront lieu notamment le 31 janvier au départ de l'Hôtel de Ville à Paris et à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis) et le lendemain dans le 13ème arrondissement autour de l'avenue d'Ivry.

 

FU - Le signe du bonheur, fixé à l'envers sur la porte des maisons pendant le Nouvel An.

 

LANTERNES - Promenade nocturne, éclairée par des lanternes rouges, symboles de lumière et d'espoir, la fête des lanternes clôt la quinzaine de jours de célébration du Nouvel An.

 

NIAN - Animal imaginaire qui détruit bêtes, humains et végétaux et que l'on chasse au moment du Nouvel An en tirant des pétards.

 

NONGLI XINNIAN - Littéralement, "nouvel an du calendrier agricole", qui se rapportait aux récoltes. La date du Nouvel An chinois se situe toujours entre le 21 janvier et le 19 février.

 

ROUGE - La couleur du bonheur s'affiche notamment sur les enveloppes d'étrennes, les lanternes, les bougies, les messages de bon augure.

 

XIN NIAN HAO - Bonne année !

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Les collectivités locales de demain

Publié le 26 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans UMP

Le président de la République a souhaité mettre la réforme de nos collectivités locales au cœur de l’agenda de l’année 2009. Aujourd’hui en effet, la nécessité d’améliorer le fonctionnement de nos collectivités locales, de le rendre plus simple, plus lisible, se fait largement sentir.

Les décisions peuvent se prendre à 7 niveaux (commune, intercommunalité, pays, département, région, Etat, Europe), ce qui a tendance à bloquer l’action publique ou à la ralentir considérablement. Nous avons besoin de collectivités locales simplifiées, aux missions clairement définies, pour une action publique plus efficace, plus rapide, et moins chère.

Le débat que nous ouvrons doit déboucher sur de véritables propositions. Nous allons écouter et débattre, avant de trancher et conclure. Ce sujet concerne directement chacun d’entre vous, et vos idées comptent pour nous. Donnez-nous votre avis, participez au débat, et contribuez ainsi à la réflexion et à la prise de position de l’UMP. Ce débat nous permettra de soutenir la démarche du président de la République tout en faisant valoir notre point de vue.

Cliquez sur l'image pour accéder au site 

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Tempête dans le Sud-Ouest: mobilisation exceptionnelle sur le terrain

Publié le 25 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

 La tempête hivernale qui a balayé samedi le Sud-Ouest de la France a donné lieu à une mobilisation exceptionnelle des secours, militaires et techniciens, qui étaient plusieurs milliers à intervenir sur le terrain dimanche, selon les données recueillies auprès des autorités.

Le président de la République Nicolas Sarkozy, présent dimanche en Gironde, a avancé le chiffre de 10.000 personnels mobilisés sur l'ensemble des régions touchées par cette tempête.

 

-          Pompiers: Depuis les premières heures ayant suivi la tempête, samedi, 4.700 sapeurs-pompiers ont été mobilisés.

-          Armée: l'Armée de terre du Sud-Ouest a mobilisé ses hommes, dont un détachement de 100 hommes de la base aérienne 118 de Mont-de-Marsan, de l'Ecole d'Application de l'Aviation Légère de l'Armée de Terre de Dax et du 17ème Groupe d'Artillerie de Biscarosse (40). L'effort des armées porte principalement sur le rétablissement du réseau électrique. Plusieurs centaines de gendarmes étaient également mobilisés.

-          RTE: le gestionnaire de lignes à haute tension a mobilisé environ 600 personnes sur le terrain. Une centaine d'agents sont venus d'autres régions. RTE a aussi renforcé sa collaboration avec REE, son homologue espagnol.

-          ERDF: Près de 2.000 agents provenant de toute la France identifient les dommages causés sur le réseau électrique et travaillent à réalimenter les foyers. Ces équipes sont appuyées par des entreprises spécialisées et des équipes d'électriciens venues en renfort d'Angleterre, d'Allemagne et du Portugal, a indiqué la filiale d'EDF, qui assure la distribution. Quelque 1.000 agents supplémentaires doivent être envoyés en renfort à partir de lundi.

-          SNCF: 1.000 personnes ont été déployées sur le terrain pour réparer les voies de chemin de fer, dégager les arbres etc... En parallèle, 1.200 employés ont été mobilisés pour accueillir les voyageurs.

-          France Telecom: 1.000 personnes tentent de réparer les lignes téléphoniques. Il s'agit notamment de spécialistes en énergie chargés d'installer des groupes électrogènes et des batteries car de nombreux sites techniques de l'opérateur sont privés d'électricité. A partir de lundi, 1.000 autres employés doivent arriver dans les zones sinistrées. Spécialistes du raccordement, ils doivent réparer les lignes "terminales", celles qui vont jusqu'aux clients.

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Tempête: les procédures d'indemnisation des assurés

Publié le 25 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

Tous les contrats d'assurance de biens (multirisques habitation, multirisques entreprise) comportent une clause "tempête", rappelle la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), après les dégâts causés par les intempéries dans le Sud-Ouest.

Tout détenteur d'un tel contrat sera indemnisé pour les dommages matériels dûs au vent, ainsi que pour des dommages causés par la pluie à l'intérieur du bâtiment concerné.

La mise en jeu de cette garantie ne nécessite pas la reconnaissance de l'état de "catastrophe naturelle".

Les entreprises sont également couvertes pour les dommages causés par le vent, puisque les garanties "tempêtes" sont obligatoires. Mais la garantie "perte d'exploitation", qui couvre les frais fixes lorsque l'entreprise est fermée, est une garantie optionnelle. Toutefois, quand cette garantie est souscrite pour l'incendie, elle est également valable pour la tempête.

Concernant les dommages causés aux véhicules par la vent, ils sont pris en charge si le contrat d'assurance du véhicule comporte une garantie "incendie" ou "dommages".

Enfin, les personnes ayant subi un dommage corporel doivent contacter leur assureur si elles sont bénéficiaires d'une garantie individuelle accident ou d'une garantie accidents de la vie.

La FFSA recommande aux assurés de prévenir leur assureur "le plus rapidement possible" par lettre recommandée de préférence ou d'aller déclarer directement le sinistre auprès d'un agent.

La déclaration comporte une liste chiffrée des biens détruits ou endommagés. L'assuré peut prendre des photos du sinistre.

La FFSA a détaillé les démarches à entreprendre et la marche à suivre sur son site (www.ffsa.fr)

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Tempête: le système d'entraide électrique européen a permis d'éviter le pire

Publié le 25 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

L'approvisionnement en électricité du Sud-Ouest de la France, très affecté samedi par la tempête, a pu être partiellement assuré grâce à une collaboration avec l'Espagne, dans le cadre d'un système d'entraide européen qui a évité un black-out général.

RTE, qui assure le transport de l'électricité en France, a pu acheminer de l'énergie vers les zones sinistrées du sud-ouest grâce à une "étroite collaboration" avec REE, son homologue espagnol.

Les deux entreprises "ont renforcé leur collaboration pour, de manière solidaire, remettre en service les réseaux électriques affectés dans le Sud-Ouest de la France et le nord de l'Espagne", a expliqué Jean-Pierre Desbrosses, directeur du dispatching national de RTE.

Et ce, grâce aux 45 "interconnexions" qui existent entre la France et six pays européens: outre l'Espagne, la Belgique, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie et la Grande-Bretagne.

Au-delà des échanges quotidiens, ce système permet "une entraide et un soutien en cas de besoin".

La situation exceptionnelle de samedi a ainsi conduit RTE à faire appel à l'Espagne pour acheminer de l'électricité vers Perpignan.

"Cette aide nous a permis d'alimenter les clients prioritaires dès samedi soir", précise M. Desbrosses et "dimanche matin, l'Espagne a pu augmenter son apport pour satisfaire l'ensemble de la consommation" de la ville. Pour autant, tous les habitants ne seront pas tout de suite réalimentés, en raison des dégâts causés sur le réseau local géré par ERDF, la filiale d'EDF chargée d'apporter l'électricité au consommateur.

Cette collaboration est "d'autant plus exemplaire que l'Espagne elle-même était confrontée à des conditions climatiques très sévères", note M. Desbrosses.

Dans ces cas extrêmes, "l'entraide" entre les pays de l'Europe de l'Ouest est "totale et nécessaire", souligne-t-il. Celle-ci existe depuis une cinquantaine d'années, mais elle est "mieux organisée depuis quelques années".

Après la tempête, "les spécialistes des deux pays ont échangé en temps réels des informations sur les diagnostics en cours et les besoins de réparation des infrastructures".

Ils "mutualisent leur expertise, leurs moyens et leurs groupes d'intervention", rapporte RTE.

Une nouvelle interconnexion, dont la mise en service est prévue en 2013, doit permettre de renforcer ces capacités d'échanges et de secours mutuel.

Pour réparer les dégâts de cette tempête, des techniciens venus en renfort d'Angleterre, d'Allemagne et du Portugal sont également sur le terrain pour prêter main forte aux équipes d'ERDF.

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L'élection du patriarche de l'Eglise orthodoxe russe: mode d'emploi

Publié le 25 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

Les dignitaires de l'Eglise orthodoxe russe se réunissent lors de deux conciles pour choisir à partir de mardi leur nouveau dirigeant, le patriarche de Moscou et de toutes les Russies, à la suite de la mort début décembre d'Alexis II.

Le concile épiscopal de l'Eglise orthodoxe russe a désigné dimanche à Moscou les trois candidats à l'élection du nouveau patriarche, le métropolite Kirill devançant largement Kliment, considéré comme étant son principal concurrent.

 

Les trois candidats à l'élection du nouveau patriarche orthodoxe

 

- LE METROPOLITE DE SMOLENSK ET KALININGRAD KIRILL

Agé de 62 ans, le puissant dirigeant du département des relations extérieures sous le règne d'Alexis II, est le seul haut responsable de l'Eglise orthodoxe russe à être connu du grand public. Patriarche par intérim depuis décembre, il est souvent montré en compagnie de dirigeants politiques tel le Premier ministre russe Vladimir Poutine. Des experts affirment que Kirill apprécie que l'Eglise joue un rôle majeur dans la vie politique, tandis que son indépendance d'esprit ne serait pas vue d'un bon oeil au Kremlin.

En 1971, il est devenu archimandrite, avant d'être représentant du Patriarcat de Moscou auprès du Conseil mondial des Eglises à Genève. Il accompagnait régulièrement le patriarche d'alors, Pimène, pendant ses voyages à l'étranger, notamment au Proche-Orient, en Bulgarie, en Yougoslavie, en Grèce et en Roumanie.

 

- LE METROPOLITE DE KALOUGA ET BOROVSK KLIMENT

Jugé plus conservateur que Kirill et âgé de 59 ans, il dirige depuis 2003 l'administration de l'Eglise orthodoxe et dispose de forts soutiens dans les arcanes du clergé.

Le plus jeune des trois candidats est décrit comme un personnage peu charismatique. Les experts voient dans ce trait une aspiration du métropolite à se concentrer sur la vie spirituelle.

Il a pris le nom de Kliment en entrant dans les ordres et a enseigné l'histoire religieuse. Par la suite, il a été nommé archevêque et s'est vu confier les régions de Kalouga et de Borovsk, deux villes situées au sud de Moscou. De 1997 à 2000, il a représenté l'Eglise orthodoxe russe au sein de la commission chargée d'organiser les festivités inter-orthodoxes pour le 2000e anniversaire de la naissance du Christ.

 

- LE METROPOLITE DE MINSK ET SLOUTSK FILARET

Doyen des trois candidats, Filaret, âgé de 73 ans, a été nommé en 1978 métropolite du Bélarus et supervise depuis les paroisses orthodoxes en Europe de l'Ouest. Diplômé de l'académie de théologie de Moscou, il y a enseigné avant d'en devenir le recteur.

En 1981, il avait pris la direction du département des relations extérieures du patriarcat de Moscou. Par la suite, il a exercé temporairement des fonctions politiques : il a été membre du Parlement de la république soviétique de Biélorussie en 1990 et, pendant quelques mois en 1991, du Parlement de l'URSS, juste avant l'effondrement du régime soviétique.

 

Le concile épiscopal

Composée d'environ 200 hauts dignitaires de l'Eglise orthodoxe (métropolites, évêques, archevêques), cette assemblée se réunit dimanche et lundi pour désigner trois candidats dans la cathédrale du Christ Sauveur, reconstruite après avoir été détruite par Staline, et inaugurée en 2000.

Ce concile doit fixser les règles du scrutin, notamment déterminer si le vote aura lieu à bulletins secrets. L'assemblée décidera aussi de l'ordre du jour du concile de l'Eglise orthodoxe russe qui entame ses travaux mardi afin d'élire le patriarche.

 

Le Concile de l'Eglise orthodoxe russe

Cette assemblée doit élire à huis clos à partir de 14H30 GMT mardi, et avant jeudi, le nouveau patriarche de Moscou et de toutes les Russie.

Si le scrutin se déroule comme prévu et comme au moment de l'élection, en 1990, d'Alexis II, le vote aura lieu à bulletins secrets et sera élu le candidat ayant obtenu la majorité absolue des voix.

Le concile a aussi le pouvoir de désigner d'autres prétendants au patriarcat, en plus des trois candidats désignés dimanche.

Le concile de l'Eglise orthodoxe russe est composé de 711 personnes, notamment les membres du concile épiscopal et des représentants du clergé de rang inférieur.

L'assemblée compte en outre des croyants élus par leurs paroisses. La liste de ces personnalités a fait l'objet d'un débat en Russie, en raison de la présence d'un grand nombre d'hommes d'affaires et de fonctionnaires, laissant craindre à certains que des forces extérieures cherchaient à influencer le vote.

Une fois que l'élection aura eu lieu, l'identité du nouveau patriarche devra être annoncée publiquement dans la cathédrale du Christ Sauveur.

Le concile se poursuivra jusqu'au 29 janvier. Cette assemblée procède par ailleurs aux canonisations et définit la doctrine et les règles de l'orthodoxie russe.

 

Un peu d'Histoire

Ce concile de l'Eglise orthodoxe russe ne sera que le sixième du genre, les procédures et les organes de l'Eglise ayant régulièrement changé depuis l'installation de l'orthodoxie en Russie kiévienne avec le baptême du Grand prince Vladimir de Kiev en 988.

Les cinq autres conciles ont eu lieu au XXe siècle : en 1917-1918 pour élire le patriarche Tikhon, en 1945 pour placer Alexis Ier à la tête de l'Eglise orthodoxe russe, en 1971 pour désigner le patriarche Pimen, en 1988 pour célébrer les 1.000 ans de l'orthodoxie russe et en 1990 pour élire Alexis II.

 

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Les têtes de listes UMP pour les européennes de juin 2009

Publié le 24 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans UMP

L'UMP a présenté samedi ses têtes de listes pour les européennes de juin dans les huit circonscriptions régionales de métropole et d'outremer, avec en Ile-de-France le ministre de l'Agriculture Michel Barnier qui aura comme numéro deux la garde des Sceaux Rachida Dati.

Ces ministres devront quitter leurs fonctions gouvernementales avant de siéger au Parlement européen.

L'eurodéputé Joseph Daul, président du groupe du Parti populaire européen (PPE, droite) au Parlement européen, conduira la liste UMP dans la circonscription régionale Est, le maire de Valenciennes (Nord) Dominique Riquet dans la circonscription Nord-Ouest, l'ancien ministre Dominique Baudis dans le Sud-Ouest, la sortante Françoise Grossetête dans le Sud-Est.

L'eurodéputé Jean-Pierre Audy et le président du conseil général du Maine-et-Loire Christophe Béchu mèneront les listes respectivement dans le Centre et l'Ouest.

L'eurodéputée Margie Sudre, Maurice Ponga et Marie-Luce Penchard seront candidats pour la circonscription d'Outre-Mer.

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Remaniement de l'UMP: la nouvelle direction

Publié le 24 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans UMP

 

Le conseil national de l'UMP a entériné samedi un nouvel organigramme élargi et ouvert à "toutes les sensibilités de la majorité". Voici ce nouvel organigramme:

 

Secrétaire général:

Xavier Bertrand

 

Quatre secrétaires généraux adjoints :

- Eric Besson

- Nathalie Kosciusko-Morizet

- Axel Poniatowski

- Marc-Philippe Daubresse

 

Quatre vice-présidents du conseil national :

- Brice Hortefeux

- Jean-Louis Borloo

- Michèle Alliot-Marie

- Jean-Pierre Raffarin, seul sortant reconduit

 

Trésorier national :

- Eric Woeth

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Après l’investiture du 44ème Président des Etats-Unis…

Publié le 24 Janvier 2009 par Magalie Balent dans International

Il se sera passé onze semaines entre la victoire de Barack Obama à l’élection présidentielle le 4 novembre 2008 et son entrée en fonction à la Maison Blanche le 20 janvier 2009. Onze semaines au cours desquelles le président élu a mis sur pied son équipe gouvernementale (nombreux sont issus de l’ancienne administration Clinton) et annoncé quelles seraient ses priorités dès son entrée en fonction (voir l’annonce de son plan de relance contre la crise économique présenté le 5 janvier), tout en se gardant de s’investir trop tôt dans les sujets brûlants d’actualité internationale, ce qui aurait pu porter atteinte à sa côte de popularité au plus haut à présent. En effet, 82% des Américains déclarent que le Président élu leur inspire confiance et approuve la manière dont il gère la transition avec les années Bush (sondage CNN-Opinion Research. 14 janvier 2009).

 

L’investiture, une tradition inscrite dans la Constitution américaine (Vingtième amendement)

Cette cérémonie appelée Inauguration Day, a été introduite après l’élection de George Washington en 1789. Elle consacre le début du mandat du Président nouvellement élu, ainsi que de son vice-président. Depuis la réélection de Franklin D. Roosevelt en 1937, la date d’investiture a été fixée le 20 janvier suivant l’élection du Président, la période de 4 mois qui prévalait jusque-là ayant été jugée trop longue.

Deux temps forts consacrent cette cérémonie qui se déroule à Washington : D’une part, le serment présidentiel prononcé devant le Capitole (siège du Congrès). Barack Obama a prêté serment sur la Bible utilisée par Lincoln lors de cette même cérémonie en 1861. Les paroles prononcées sont les mêmes que celles que George Washington énonça pour sa propre investiture en 1789. Elles formulent la promesse de remplir fidèlement les fonctions de Président des Etats-Unis, et de mettre tous les moyens en œuvre pour sauvegarder, protéger et défendre la Constitution des Etats-Unis.

D’autre part, le discours d’investiture prononcé sur les marches du Capitole lors duquel le Président est censé annoncer les grandes lignes de sa présidence. Or le discours de Barack Obama fut davantage un discours de crise qu’un discours programme. Restant vague sur sa feuille de route et les premières mesures politiques qu’il imposerait, il a davantage centré ses propos sur les valeurs avec lesquelles l’Amérique devait renouer, une façon de confirmer la rupture souhaitée avec l’ère Bush. Il a ainsi mis en valeur les idéaux de paix, de tolérance, de bien commun, de respect, de réconciliation des religions et des peuples. Il a précisé vouloir réinventer l’Amérique.

Pour autant son discours fut offensif et déterminé à l’égard des terroristes qu’il a précisé vouloir combattre et vaincre, à l’égard de la crise économique qui exige « une action audacieuse et rapide pour jeter les nouvelles fondations de la croissance », à l’égard des peuples des nations pauvres enfin, auxquels il a promis de les aider à accéder à la prospérité.

 

Quels changements attendre de la Présidence Obama ?

Vu l’ampleur des réformes économiques et sociales annoncées, ainsi que l’immense espoir suscité par son élection, il y a lieu de penser que la présidence de Barack Obama pourrait provoquer quelques désillusions au sein de l’électorat américain et dans le monde. Ne serait-ce que parce la crise économique obligera le nouveau Président à revoir son budget à la baisse et à prendre des mesures impopulaires, mais aussi parce que cette crise creuse le déficit budgétaire évalué aujourd’hui à 1200 milliards de dollars. Déjà quelques voix s’élèvent dans son propre camp pour reprocher à Obama les insuffisances de son programme d’investissements publics et de son plan de relance, trop axé sur les allègements fiscaux et pas assez ambitieux en termes de dépenses publiques.

 

En matière de politique étrangère, la question demeure de savoir quelle sera la marge de manœuvre dont il disposera pour mener une autre politique que celle de son prédécesseur : un seul exemple, Guantanamo. Le Président élu a annoncé qu’il entendait fermer très vite le centre de rétention « de la honte ». Or cette mesure nécessite que des pays acceptent d’accueillir les prisonniers qui ne peuvent être renvoyés chez eux car risquant d’être immédiatement exécutés. Premiers visés, les pays d’Europe qui ne débordent pas d’enthousiasme pour le moment à l’idée d’accueillir ces prisonniers. Pour ce qui est du Proche-Orient (que le Président investi n’a d’ailleurs pas évoqué dans son discours), Barack Obama va également avoir besoin de temps. En effet, la situation sur le terrain rend difficile la mise en œuvre d’une autre politique, plus équilibrée : en Israël, l’opinion s’est radicalisée, les colonies se sont considérablement étendues sur la Cisjordanie, tandis que les Palestiniens sont désormais divisés en deux camps ennemis…

« Enfin les difficultés commencent !» formulait un proche de Léon Blum à l’occasion de l’arrivée de ce dernier à la Présidence du Conseil en 1936 ; une formule qui s’applique tout autant à Barack Obama, faisait remarquer Etienne Mougeotte dans Le Figaro il y a quelques jours.

 

Wait and see...

 

 

 

 

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Sarkozy/Etats généraux presse: distribution, internet, abonnement gratuit...

Publié le 23 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Action présidentielle et gouvernementale

Voici les principales mesures en faveur de la presse annoncées vendredi par Nicolas Sarkozy, qui représentent un aide supplémentaire de l'Etat au secteur de 600 millions d'euros sur trois ans.

 

- AIDES FINANCIERES - Le gouvernement va reporter d'un an l'augmentation des tarifs postaux pour la presse et doubler la part de ses dépenses de communication destinées à la presse écrite mais également numérique. Le coût pour l'Etat de la première mesure, selon une source proche du dossier, est de 24 millions d'euros. Celui de la seconde marque une progression de 20 millions d'euros par rapport à 2008, selon le Livre vert.

 

- INTERNET - Un statut d'éditeur de presse en ligne va être créé et l'aide de l'Etat au développement des journaux sur internet augmentée. Ce statut sera fondé sur des critères comme "l'emploi de journalistes professionnels et le caractère journalistique du traitement de l'information". Les éditeurs en ligne bénéficieront du régime fiscal de la presse, dont l'exonération de la taxe professionnelle. Coût total pour l'Etat: 20 M EUR.

 

- DISTRIBUTION - Pour les marchands de journaux, exonération de 30% des cotisations sociales personnelles, soit en moyenne 4.000 euros par exploitant et par an. Il s'agit d'une mesure "temporaire", d'un coût pour l'Etat estimé à 60 M EUR.

L'aide directe de l'Etat au portage des journaux à domicile passera de 8 à 70 millions d'euros et les charges sociales patronales des sociétés de portage seront supprimées "pour tous les porteurs au niveau du Smic". Ces mesures seront mises en oeuvre "dès le mois prochain". Coût estimé à 80 M EUR au total.

Des "expérimentations" pour élargir le réseau de distribution seront menées "sans toucher à la loi Bichet" de 1947 sur le sujet.

 

- IMPRIMERIE - Incitation aux partenaires sociaux de la presse à négocier "un nouveau contrat social" dans les imprimeries pour réduire de 30 à 40% le coût de l'impression. L'Etat contribuera "à l'investissement requis". Il "désignera si nécessaire une personnalité chargée d'accompagner la négociation" en son nom.

 

- DROITS D'AUTEUR - Le régime des droits d'auteur des journalistes sera adapté à l'ère numérique, par "le remplacement d'un droit lié à la publication dans un support, par un droit lié à un temps d'exploitation".

 Le journaliste cède automatiquement ses droits d'auteurs à la publication principale qui l'emploie et sur ses différents supports pour une période limitée, au delà de laquelle la cession des droits serait possible, moyennant le versement de droits d'auteurs et sous conditions.

 C'est, selon M. Sarkozy, un "premier pas", qui devrait être soumis au Parlement via un amendement au projet de loi Création et internet.

 

 - DEONTOLOGIE

 Appui à la proposition d'annexer un code de déontologie à la convention collective des journalistes, qui serait rédigé par un comité des sages, ainsi qu'à l'élaboration de chartes rédactionnelles dans les journaux. Le président a écarté l'idée d'une reconnaissance juridique des rédactions, tout comme celle de la création d'un observatoire des pratiques de la presse.

 

 - ABONNEMENT - Chaque jeune Français bénéficiera d'un abonnement gratuit à un quotidien de son choix pendant l'année de ses 18 ans. Les éditeurs assurent le coût de l'abonnement, l'Etat celui du transport des titres aux bénéficiaires. Coût pour l'Etat 6 millions d'euros.

 

 - CAPITALISATION DE LA PRESSE - Le seuil maximal de 20% de capital détenu par un investisseur non-communautaire dans une entreprise de presse française va être levé via des "conventions bilatérales".

La loi Sapin de 1993, relative aux procédures d'achat d'espaces publicitaires, "va être étendue à tout le hors-média et à toute la publicité qui transite sur internet, afin de mettre la presse en situation égale dans l'accès au marché publicitaire". Les particuliers vont également être incités à faire des dons aux entreprises de presse, via des exonérations fiscales.

 

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Les sept précédents forums sociaux mondiaux

Publié le 23 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

Le Forum social mondial (FSM), dont la huitième édition se tient à Belem à partir de mardi, a vu le jour en 2001, dans une autre ville du Brésil, Porto Alegre, alors vitrine du Parti des travailleurs (PT) pour son expérience de démocratie et de budget participatifs.

Cette première édition s'était tenue un peu plus d'un an après la médiatique naissance du mouvement à Seattle (Etats-Unis) où, en novembre 1999, 40.000 personnes avaient violemment protesté contre la mondialisation, à l'occasion de la conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du Commerce (OMC).

Avec 20.000 personnes la première année, le FSM s'est d'abord affiché comme un "contre-Davos", une alternative au Forum économique mondial de Davos (Suisse), perçu comme le sommet du néo-libéralisme auquel s'opposent les militants et organisé lui aussi à la fin du mois de janvier.

Le FSM a ensuite pris son essor (55.000 personnes en 2002 et 100.000 en 2003, toujours à Porto Alegre), attirant de nombreux responsables politiques, économiques et sociaux. La deuxième édition avait ainsi servi de terrain de campagne à Luiz Inacio Lula da Silva qui allait accéder à la présidence du Brésil 10 mois plus tard.

L'année 2004 a marqué une autre date décisive: pour la première fois, le FSM quittait son site historique pour le continent asiatique, à Bombay (Inde), où s'étaient retrouvés entre 100.000 à 120.000 partisans d'une "autre mondialisation".

Après une nouvelle halte à Porto Alegre en 2005, les organisateurs, inquiets de n'attirer que des Européens et Latino-Américains, ont décidé d'organiser un Forum "polycentrique" en 2006.

Trois Forums se sont ainsi tenus au Venezuela, pour un FSM organisé et financé par le président Hugo Chavez, à Karachi (Pakistan) et à Bamako (Mali), pour une première édition africaine.

En 2007, le 7e Forum social mondial de Nairobi a réuni moins de participants que prévu (57.000 personnes contre 100.000 espérées), mais en atteignant l'objectif de mobiliser en force les mouvements sociaux d'Afrique, particulièrement concernés par les thématiques altermondialistes mais souvent absents, faute de moyens.

Après s'être contenté d'une semaine d'actions "décentralisées" dans le monde fin janvier 2008, le mouvement altermondialiste renoue à Belem avec les Forums mondiaux centralisés.

 

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La galaxie de l'altermondialisme

Publié le 23 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

Les militants altermondialistes, réunis à Belém (Brésil) à partir de mardi, sont issus de plusieurs grands courants: syndical, écologiste, pacifiste, économique ou libertaire.

Les manifestations en marge du sommet de l'OMC à Seattle en décembre 1999 constituent l'acte de naissance médiatique d'un mouvement dont la dénomination a évolué, de "l'antimondialisation" à "l'altermondialisation", pour marquer sa volonté de se présenter, au-delà de la contestation, comme une force de proposition.

Si les grands syndicats traditionnels ont d'abord été réticents à l'égard d'un mouvement dont la création leur avait échappé, c'est autour du monde agricole que s'est organisé le mouvement altermondialiste, sur les thèmes de la souveraineté alimentaire et du commerce équitable.

L'organisation paysanne internationale Via Campesina, créée en 1992, regroupe ainsi une centaine d'organisations de paysans dans le monde, dont le Mouvement des sans-terre brésilien. En France, la Confédération paysanne, même après le retrait de son porte-parole emblématique José Bové, constitue un pilier de la lutte contre la "malbouffe" et l'agriculture extensive.

Les liens avec les groupes écologistes (Greenpeace, le World Wildlife Fund, les Amis de la Terre, Narmada...), sont nombreux, en particulier dans le combat contre les OGM, pour le développement durable, contre le nucléaire.

Le mouvement pacifiste, en déclin depuis la fin des années 80, a trouvé un nouveau souffle avec la guerre en Irak. Proches de ce courant, on trouve les organisations de défense des droits de l'Homme, comme Amnesty international ou la Fédération internationale des droits de l'Homme (FIDH).

Le courant libertaire (Reclaim the streets en Grande-Bretagne, les centres sociaux italiens...) regroupe les militants les plus radicaux, réunis autour de la lutte pour les "sans": sans-papier, sans-logement, sans-emploi...

Le courant économique s'attache à dénoncer les politiques économiques libérales et ses inspirateurs (OMC, G8), les grands organismes financiers (FMI, Banque mondiale...), la "tyrannie des marques" et milite pour l'annulation de la dette du tiers-monde (CADTM, Jubile 2000, Attac).

Cependant, malgré la crise financière mondiale qui valide, d'après lui, ses principales thèses, le mouvement altermondialiste peine à se faire entendre dans les pays occidentaux.

Le 5e Forum social européen (FSE) à Malmö, en Suède, a mobilisé en septembre dernier trois fois moins de militants qu'en 2006. Cependant, l'essayiste américaine Susan George estimait alors que la crise financière représentait une "opportunité" pour le mouvement altermondialiste.

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Les cellules souches embryonnaires outils exceptionnels pour la recherche

Publié le 23 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

Les cellules souches embryonnaires peuvent se différencier pour produire tous les types de cellules humaines (sanguines, nerveuses, musculaires...), une spécificité qui en fait des outils exceptionnels pour la recherche.

Certaines des cellules humaines sont dites "souches", parce qu'elles sont à l'origine de toutes les autres, avec la capacité de se reproduire à vie sans se modifier.

Les cellules souches dites adultes servent au renouvellement des tissus. Présentes en très petit nombre dans tous les tissus de l'organisme, leur rôle est de régénérer le tissu auquel elles appartiennent.

Les cellules souches embryonnaires proviennent de l'embryon humain aux tous premiers stades de son développement (5-6 jours), le blastocyste. Capables de donner naissance à plus de 200 types de tissus différents, elles sont dites pluripotentes.

Leur capacité à se différencier en tout type de cellules humaines en fait un enjeu essentiel de la thérapie cellulaire et de la médecine "régénératrice". Mais leur potentiel se heurte à des questions éthiques puisque l'embryon sur lequel elles sont prélevées est détruit.

En pratique, elles peuvent être prélevées sur des embryons dits "surnuméraires", conçus in vitro dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation, mais n'étant plus destinés à aboutir à une naissance.

Les cellules souches pluripotentes induites, ou iPS (induced Pluripotent Stem cells) sont une alternative prometteuse aux cellules souches embryonnaires, qui pourrait apporter une réponse aux problèmes éthiques.

Elles partagent les propriétés des cellules souches embryonnaires, mais sont issues de la reprogrammation du noyau de cellules différenciées adultes.

De nombreux chercheurs estiment cependant que les deux pistes doivent continuer à être explorées, des incertitudes demeurant sur l'évolution des iPS.

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L'héroïne en chiffres en France et en Europe

Publié le 23 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

Voici les principales données chiffrées sur l'héroïne en France et en Europe après la vague d'overdoses qui a touché au moins 38 personnes ces derniers jours en Ile-de-France et dans l'Oise:

 

En France:

L'Observatoire français des drogues et des toxicomanies a précisé que la dernière estimation du nombre d'expérimentateurs d'héroïne en France remontait à 2005 et était de l'ordre de 360.000 personne.

Par ailleurs, selon la même source, l'estimation du nombre d'usagers de drogues "problématiques" se situe aux environs de 180.000 personnes. Selon les sources on peut considérer qu'entre 35 et 40% de ces individus sont des usagers plus ou moins réguliers d'héroïne.

Pour les décès liés aux drogues le chiffre qui fait désormais référence est celui du registre mortalité de l'Inserm qui a recensé 305 décès en 2006 sans que l'on puisse désigner le produit concerné.

Cependant, selon certaines estimations, 30 à 40% des décès seraient liés à l'héroïne.

 

En Europe:

L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, qui appelait à la vigilance face au retour de la consommation d'opiacés et singulièrement d'héroïne en Europe dans son dernier rapport annuel publié en novembre dernier, estimait à environ 1,5 million (de 1,3 à 1,7 million) le nombre de consommateurs d'opiacés à problèmes dans l'UE et en Norvège.

En 2005/2006, les décès dus à la drogue, majoritairement de l'héroïne, représentaient 3,5% de tous les décès d'Européens de 15 à 39 ans, des opiacés étant décelés dans 70% des cas.

Plus de 600.000 usagers d'opiacés ont bénéficié d'un traitement de substitution en 2006 en Europe.

Le nombre de saisies d'héroïne a augmenté de 10 % au cours de la période 2003-2006 dans l'Union européenne, atteignant un total de 19,4 tonnes en 2006.

En 2007, la production mondiale d'opium a augmenté de 34 %, pour atteindre, selon les estimations, un volume de 8.870 tonnes, dont 8.200 tonnes produites en Afghanistan.

Parallèlement, le prix de vente au détail du gramme d'héroïne a constamment chuté depuis 2001, oscillant en 2006 entre 14,5 euros en Turquie et 110 euros en Suède.

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Le CSA, garant de la liberté de la communication audiovisuelle en France

Publié le 22 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

Créé par la loi du 17 janvier 1989, le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), autorité administrative indépendante composée de neuf sages, est le garant de la liberté de la communication audiovisuelle sur le territoire français, même si ses moyens d'action sont limités.

Présidé par Michel Boyon depuis janvier 2007, le CSA se renouvelle par tiers tous les deux ans. Le mandat des conseillers, non renouvelable, est de six ans.

Le CSA veille notamment au respect scrupuleux du temps de parole des deux candidats au second tour de la présidentielle.

Plus généralement, le CSA vérifie la bonne application de la loi du 30 septembre 1986, plusieurs fois modifiée, sur l'exercice de la liberté de communication.

A ce titre, le CSA a jusqu'ici pour tâche de nommer les présidents des télévisions et des radios publiques, notamment le président de France Télévisions et celui de Radio France.

Mais le projet de loi sur la réforme de l'audiovisuel prévoit que ces derniers seront désormais désignés directement par l'exécutif, après avis conforme du CSA et du Parlement.

Le CSA délivre les autorisations aux stations de radio, télévisions locales, chaînes de télévision diffusées par câble, satellite, internet ou ADSL.

Il donne des avis au gouvernement sur les projets de loi ou de décret qui concernent l'audiovisuel.

Il gère et attribue les fréquences destinées à la radio et à la télévision.

Il veille au respect du pluralisme politique et syndical sur les antennes, notamment en fixant des règles de répartition du temps de parole des invités politiques. Il organise les campagnes officielles radiotélévisées des différentes élections, présidentielles et législatives notamment.

Il s'assure du respect par tous les diffuseurs des lois et de la réglementation en vigueur, ce qui l'amène souvent à intervenir auprès des chaînes pour des images susceptibles de choquer par leur violence ou leur caractère pornographique ou pour non-respect des règles en matière de publicité. Il peut sanctionner une radio ou une chaîne qui ne respecte pas la réglementation.

Le CSA a également pour mission de veiller à la protection des mineurs face aux programmes audiovisuels.

Les moyens d'actions du CSA restent cependant limités.

N'étant pas un organe de censure, il n'intervient jamais auprès d'une chaîne ou d'une station de radio avant la diffusion d'un programme.

De même, s'il peut être saisi des protestations des téléspectateurs, il ne peut, en raison de la liberté éditoriale des radios et télévisions, demander de rétablir une émission supprimée, de programmer plus ou moins de films ou d'émissions de variétés, de moins rediffuser certains programmes.

Un rapprochement entre l'autorité de régulation des télécoms, l'Arcep, et le CSA, est régulièrement évoqué au vu de l'évolution des moyens de diffusion.

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Barack Obama se met au travail, après une investiture historique

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

Sitôt entré en fonction lors d'une investiture historique, le président Barack Obama s'est mis au travail et sa première décision a visé la prison de Guantanamo, symbole des excès de la présidence Bush qu'il a promis de fermer dès que possible.

Porté par une énorme liesse populaire, Barack Obama, 47 ans, premier président noir des Etats-Unis, avait pris possession mardi de la Maison Blanche, saluant le triomphe de "l'espoir" sur "la peur" à l'heure où les Etats-Unis sont confrontés à deux guerres et une crise économique majeure.

Parmi ses promesses de campagne, il avait annoncé que la fermeture de la prison de Guantanamo, à Cuba, serait l'une de ses toutes premières décisions.

Avant même de donner l'ordre de fermeture, il a choisi de suspendre pendant 120 jours les procédures judiciaires d'exception devant les tribunaux de Guantanamo, portant un premier coup à ce système controversé créé en 2006 par le gouvernement de George W. Bush pour juger les suspects de terrorisme.

Tôt mercredi matin, quelques heures après avoir achevé en compagnie de son épouse Michelle la tournée des bals en son honneur, il devait assister à une traditionnelle prière en la cathédrale de Washington, puis rejoindre le Bureau ovale pour ses premiers rendez-vous de travail.

Parmi les premiers attendus à la Maison Blanche, les conseillers économiques et les responsables militaires du pays. Car deux tâches majeures attendent Barack Obama: trouver des réponses à la crise économique et désengager les soldats américains d'Irak pour concentrer la lutte antiterroriste sur le front afghan.

Tout au long de la journée de mardi, une ferveur populaire sans précédent et les félicitations des dirigeants du monde entier avaient porté le jeune président démocrate jusqu'à la Maison Blanche, accompagné de son épouse et de leurs deux filles, Sasha et Malia.

Plus de deux millions de personnes, beaucoup les larmes aux yeux, ont assisté à la prestation de serment de Barack Obama sur le Mall, l'immense esplanade du cœur de Washington.

Comme le veut la tradition, le président a levé la main droite et posé la gauche sur la Bible d'Abraham Lincoln, son modèle en politique.

"Moi, Barack Hussein Obama, je jure solennellement de remplir les fonctions de président des États-Unis fidèlement, et, dans toute la mesure de mes moyens, de sauvegarder, protéger et défendre la Constitution des États-Unis", a-t-il déclaré, avant de prononcer son discours d'investiture.

M. Obama a félicité ses compatriotes d'avoir "préféré l'espoir à la peur" en l'élisant président.

A l'adresse du monde, il a assuré que les Etats-Unis étaient "prêts à nouveau à jouer (leur) rôle dirigeant".

Dans la foule, l'émotion était particulièrement forte chez les nombreux Américains d'origine africaine venus acclamer leur héros malgré le froid.

Barack Obama, fils d'un Kényan venu étudier aux Etats-Unis, a évoqué la question raciale en soulignant qu'il y a moins de 60 ans, son père "n'aurait peut-être pas pu être servi dans un restaurant de quartier", alors que lui-même pouvait aujourd'hui "prêter le serment le plus sacré".

Face à la menace du terrorisme, Barack Obama a prévenu les extrémistes du monde entier qu'ils ne réussiraient pas à affaiblir les Etats-Unis. "Nous vous vaincrons", a-t-il lancé. Il a promis que les troupes américaines allaient "commencer à laisser l'Irak à son peuple de façon responsable", près de six ans après l'invasion de ce pays sur ordre de M. Bush.

Il a proposé au monde musulman "une nouvelle approche, fondée sur l'intérêt et le respect mutuels".

A propos de la récession qui frappe les Etats-Unis, M. Obama a estimé que l'économie américaine, "gravement affaiblie", avait été victime de "la cupidité et de l'irresponsabilité de certains".

Prenant le contre-pied de la politique de l'administration sortante, il a assuré que les Etats-Unis travailleraient "inlassablement" pour "faire reculer le spectre du réchauffement de la planète".

Le couple Obama, lui en smoking noir et nœud papillon blanc, elle en longue robe blanche, a terminé la journée sur une note plus légère, en participant aux dix bals officiels donnés pour l'investiture.

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Retraite à 70 ans: la nouvelle procédure de mise à la retraite d'office

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Action présidentielle et gouvernementale

Les employeurs doivent désormais interroger leurs salariés de 65 à 69 ans chaque année trois mois avant leur anniversaire sur leur intention ou non de partir en retraite, selon un décret d'application du budget 2009 de la Sécurité sociale qui repousse à 70 ans la retraite d'office.

Une fois interrogé, le salarié dispose d'un mois pour signifier son intention de rester en activité, précise ce décret publié au Journal officiel du 31 décembre. Dans ce cas, il ne peut pas être contraint durant l'année qui suit de partir en retraite, à moins d'être licencié pour "cause réelle et sérieuse", est-il précisé sur le site internet du ministère du Travail.

Mais 2009 est une année de transition pour la mise en place de la nouvelle législation, avec une procédure quelque peu différente.

D'abord, le décret prévoit que toutes les mises à la retraite d'office notifiées avant le 31 décembre 2008 par les employeurs à leurs salariés atteignant 65 ans ou plus sont valables.

Dans le cas où aucune notification n'a été faite en 2008, le décret indique que l'employeur souhaitant mettre un salarié à la retraite (atteignant 65 ans ou plus) en 2009 doit l'interroger non pas trois mois avant son anniversaire, mais trois mois avant la date souhaitée pour cette mise à la retraite.

Le salarié dispose ensuite d'un mois pour répondre et éventuellement s'opposer à un départ.

Ainsi un salarié atteignant 65 ans début février peut par exemple recevoir sa notification fin janvier pour une mise à la retraite souhaitée par l'employeur début mai. Il dispose d'un mois pour répondre ou éventuellement s'y opposer. Dans le cas contraire, sa retraite intervient donc début mai.

Le montant de l'indemnité prévue pour une mise à la retraite d'office est au moins égal à 1/5e de mois de salaire par année d'ancienneté, auquel s'ajoute 2/15e de mois par année au-delà de dix ans d'ancienneté. Mais généralement, l'indemnité prévue par le contrat de travail ou la convention collective du salarié est bien plus élevée.

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Retraite à 70 ans: la nouvelle procédure de mise à la retraite d'office

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Action présidentielle et gouvernementale

Les employeurs doivent désormais interroger leurs salariés de 65 à 69 ans chaque année trois mois avant leur anniversaire sur leur intention ou non de partir en retraite, selon un décret d'application du budget 2009 de la Sécurité sociale qui repousse à 70 ans la retraite d'office.

Une fois interrogé, le salarié dispose d'un mois pour signifier son intention de rester en activité, précise ce décret publié au Journal officiel du 31 décembre. Dans ce cas, il ne peut pas être contraint durant l'année qui suit de partir en retraite, à moins d'être licencié pour "cause réelle et sérieuse", est-il précisé sur le site internet du ministère du Travail.

Mais 2009 est une année de transition pour la mise en place de la nouvelle législation, avec une procédure quelque peu différente.

D'abord, le décret prévoit que toutes les mises à la retraite d'office notifiées avant le 31 décembre 2008 par les employeurs à leurs salariés atteignant 65 ans ou plus sont valables.

Dans le cas où aucune notification n'a été faite en 2008, le décret indique que l'employeur souhaitant mettre un salarié à la retraite (atteignant 65 ans ou plus) en 2009 doit l'interroger non pas trois mois avant son anniversaire, mais trois mois avant la date souhaitée pour cette mise à la retraite.

Le salarié dispose ensuite d'un mois pour répondre et éventuellement s'opposer à un départ.

Ainsi un salarié atteignant 65 ans début février peut par exemple recevoir sa notification fin janvier pour une mise à la retraite souhaitée par l'employeur début mai. Il dispose d'un mois pour répondre ou éventuellement s'y opposer. Dans le cas contraire, sa retraite intervient donc début mai.

Le montant de l'indemnité prévue pour une mise à la retraite d'office est au moins égal à 1/5e de mois de salaire par année d'ancienneté, auquel s'ajoute 2/15e de mois par année au-delà de dix ans d'ancienneté. Mais généralement, l'indemnité prévue par le contrat de travail ou la convention collective du salarié est bien plus élevée.

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La composition de l'administration Obama

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

- Voici la liste des membres du gouvernement et des postes clés de l'administration américaine désignés par le président Barack Obama.

Certaines de ces nominations devront être ratifiées par le Sénat. Le poste de Secrétaire au Commerce reste à pourvoir après le retrait de Bill Richardson, impliqué dans une affaire de financement électoral.

 

Ministres:

- Secrétaire d'Etat: Hillary Clinton

- Secrétaire à la Défense: Robert Gates

- Secrétaire à la Sécurité intérieure: Janet Napolitano

- Ministre de la Justice: Eric Holder

- Secrétaire au Trésor: Timothy Geithner

- Secrétaire aux Anciens combattants: général Eric Ken Shinseki

- Secrétaire à l'Energie: Steven Chu

- Secrétaire à l'Education: Arne Duncan

- Secrétaire à l'Agriculture: Tom Vilsack

- Secrétaire aux Affaires intérieures (ressources naturelles): Ken Salazar

- Secrétaire à la Santé et aux services sociaux: Tom Daschle

- Secrétaire au Logement et au développement urbain: Shaun Donovan

- Secrétaire au Travail: Hilda Solis

- Secrétaire aux Transports: Ray LaHood

 

Membres de l'administration ayant rang de ministre:

- Vice-président: Joe Biden

- Secrétaire général de la Maison Blanche: Rahm Emanuel

- Représentant américain au Commerce: Ron Kirk

- Administratrice de l'Agence de protection de l'environnement: Lisa Jackson

- Directeur du Budget à la Maison Blanche: Peter Orszag

- Ambassadrice aux Nations unies: Susan Rice

 

Postes économiques et financiers:

- Directeur du Conseil économique national: Lawrence Summers

- Conseiller pour la reconstruction économique: Paul Volcker

- Conseillère économique: Christina Romer

- Présidente de la SEC, le régulateur boursier américain: Mary Schapiro

- Président de la Commodity Futures Trading Commission, régulateur des marchés à terme: Gary Gensler

- Administratrice chargée des petites entreprises: Karen Mills

 

Autres postes clés:

- Principal conseiller: David Axelrod

- Conseiller à la sécurité nationale: Général James Jones

- Directrice du Conseil de politique intérieure: Melody Barnes

- Conseillère pour la lutte contre le changement climatique: Carol Browner

- Porte-parole de la Maison Blanche: Robert Gibbs

- Directeur du Renseignement: Amiral Dennis Blair

- Directeur de la CIA: Leon Panetta

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Barack Obama: le CV

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

Voici un curriculum vitae de Barack Obama, investi mardi 44e président des Etats-Unis :

 

-NOM: Barack Hussein Obama

 

-ETAT CIVIL: Né le 4 août 1961 à Honolulu (Hawaii, Pacifique). Marié, deux enfants.

 

-SITUATION PRESENTE: 44e président des Etats-Unis

 

-ADRESSE: Maison Blanche, 1600 Pennsylvania Avenue, Washington DC, Etats-Unis d'Amérique

 

-CARRIERE POLITIQUE: Elu en 1996 au sénat de l'Etat de l'Illinois (nord).  Echec à la chambre des Représentants des Etats-Unis en 2000. Elu en 2004 sénateur à Washington. Candidat démocrate à la présidentielle en février 2007. Vainqueur des primaires en juin 2008 face à Hillary Clinton. Elu le 4 novembre 2008 président des Etats-Unis face au républicain John McCain.

 

-EXPERIENCE PROFESSIONNELLE: Rédacteur financier pour une société de consultants à New York, au début des années 1980. Travailleur associatif à Chicago en 1985. Professeur de droit constitutionnel à l'Université de Chicago de 1992 à 2004.

 

-FORMATION: Ecole primaire à Jakarta (Indonésie), secondaire à Honolulu. Etudes supérieure à l'Occidental College de Los Angeles. Diplôme de sciences politiques et relations internationales de l'université Columbia à New York. Etudes à l'université Harvard (Massachusetts, nord-est). Rédacteur en chef de la revue de droit de Harvard.

 

-RELIGION: Chrétien baptiste.

 

-OUVRAGES: "Les rêves de mon pères" (1995); "L'audace d'espérer" (2006).

 

-DEFAUTS: Fumeur occasionnel. S'est engagé à ne pas fumer à la Maison Blanche.

 

-PLATS PREFERES: Frites et poulet frit.

 

-SPORTS: Basketball.

 

-CHANSON PREFEREE: "Maggie's Farm" de Bob Dylan (1965). Autres musiciens de prédilection: Stevie Wonder, Sheryl Crow, Bruce Springsteen, Jay-Z, Will.i.am,  Yo-Yo Ma.

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Xavier Darcos veut recruter 5.000 agents pour lutter contre l'absentéisme scolaire

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Action présidentielle et gouvernementale

Le ministre de l'Education, Xavier Darcos, annonce dans une interview au Figaro à paraître jeudi qu'il va recruter 5.000 agents, en emplois aidés dans le cadre du plan de relance, pour prévenir les familles de l'absence de leurs enfants.

"De plus en plus d'élèves sont absents de manière régulière. Or, tout est lié. L'absentéisme mène au décrochage, qui conduit à l'échec scolaire, lequel mine l'insertion professionnelle et sociale des jeunes", affirme-t-il.

"Et c'est lorsqu'un jeune n'est plus encadré, qu'il n'a plus de projet, qu'il peut être conduit à tous les échecs. L'absentéisme est un fléau, et les solutions actuelles pour y remédier ne fonctionnent pas", poursuit le ministre.

"Certains établissements préviennent les parents rapidement via des SMS ou des appels téléphoniques, mais cela ne suffit pas", estime-t-il encore.

Aussi, "avec Fadela Amara, (...) nous avons décidé de recruter 5.000 ++médiateurs de la réussite scolaire++, qui feront l'interface entre l'école et les parents", annonce le ministre.

Selon lui il s'agira d'"emplois aidés dans le cadre du plan de relance" qui concerneront des "personnes qui connaissent les quartiers, les familles, mais qui relèveront de l'Éducation nationale". Ils seront "opérationnels dès le mois de mars pour remplir leur mission".

Il précise qu"'ont été ciblés 215 quartiers en difficulté dans lesquels le médiateur aura aussi une fonction d'insertion. C'est important, car, géographiquement, les écoles, collèges et lycées de l'éducation prioritaire sont plus touchés que les autres".

Par ailleurs, s'agissant de l'orientation scolaire, M. Darcos annonce que "dès la rentrée prochaine, les élèves et leurs parents pourront recevoir des conseils et des informations par le biais d'une plate-forme téléphonique accessible tous les jours jusqu'à 20 heures, doublée d'un service de réponses par Internet".

"Placée sous l'égide de l'Onisep", elle "associera des conseillers d'orientation, psychologues, mais également des acteurs économiques".

En outre il entend favoriser les "rendez-vous en tête à tête (...) dans les établissements les plus défavorisés".

Enfin le ministre indique que "dès le mois de juin" seront mis en ligne gratuitement sur l'internet "tous les programmes du CP à la terminale." "Cette ++académie en ligne++. (...) reprendra tous les cours dispensés dans le cadre du Centre national d'enseignement à distance" (Cned), dit-il.

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Contre-plan relance : les propositions du PS

Publié le 21 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Point de Repère

Principales propositions du plan du PS, "agir vraiment contre la crise", rendu public mercredi:

. 23,3 milliards d'euros pour "relancer immédiatement le pouvoir d'achat et la consommation":

- aide immédiate de 500 euros aux bas salaires et bénéficiaires de minima sociaux (coût: 6,2 milliards)

- hausse immédiate du SMIC de 3% (1 milliard)

- baisse de la TVA de 19,6 à 18,6% (6,5 milliards)

- hausse de 10% des allocations logements et généralisation du chèque transport (2 milliards)

- allongement de 6 mois de la durée d'indemnisation du chômage (2 milliards)

- création de 100.000 emplois aidés (300 millions)

- création de 100.000 contrats verts et contrats d'association (1,1 milliard)

 

. 26,8 miliards pour "financer des investissements utiles":

- pacte de relance Etat-collectivités territoriales (enveloppe 4,8 milliards)

- grand programme logement de 4 milliards, dont 300.000 logements sociaux (2,7 milliards), réhabilitation de logements anciens (1 milliard),  réhabilitation et construction d'hébergement d'urgence (300 millions)

- plan de sauvegarde de l'hôpital public (1,4 milliard)

- création de fonds régionaux d'intervention stratégique pour financer projets PME (6 milliards)

- bonification de 50% du crédit impôt recherche pour les PME innovantes en économie verte (1 milliard)

 

. Pour aider les entreprises "en difficulté et protéger les salariés contre les licenciements":

- renforcer les possibilités d'intervention des fonds de garantie de prêts bancaires (Oséo)

- moratoire sur les dettes sociales et fiscales pour 3 mois, éventuellement reconductible

- création à "titre exceptionnel" d'un chômage partiel de 800 à 1600 heures

- accords collectifs de branches notamment dans l'automobile, avec dispositifs temporaires de retraite anticipée

 

. Pour les entreprises qui "vont bien":

- "dissuader de procéder à des licenciements boursiers" par un "surcoût financier".

 

. Pour les entreprises qui "vont mal" et dont il faut accompagner la restructuration et le reclassement des salariés:

- extension à deux ans de la durée des Contrats de formation professionnelle et généralisation à tous les bassins d'emploi

 

. Pour de "nouvelles règles financières"

- conditionner l'aide publique aux banques par l'interdiction de versement des dividendes des bonus, et à la présence de l'Etat dans les conseils d'administration des banques

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Sécurité: Alliot-Marie détaille sa future loi d'orientation

Publié le 20 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans Action présidentielle et gouvernementale

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a détaillé lundi le contenu de sa future loi d'orientation et de programmation de sécurité (LOPSI) dont le président de la République Nicolas Sarkozy a rappelé "l'urgence" mercredi.

Diverses mesures financières -"plus d'un milliard d'euros", a précisé la ministre-, juridiques et de redéploiement caractériseront cette LOPSI, portant sur cinq ans.

Mesures financières:

-          555 millions pour les nouvelles technologies (lecture automatisée des plaques d'immatriculation, modernisation des fichiers d'empreintes génétiques et digitales, enregistrement des gardes à vue, vidéo protection).

-          140 millions d'euros pour moderniser le parc automobile, l'armement et la protection.

-          250 millions d'euros pour l'immobilier de la police et de la gendarmerie.

 

Mesures juridiques:

-          Assouplissements juridiques pour la mise en œuvre de certaines technologies (vidéo protection, alimentation des fichiers génétiques et des auteurs d'infractions sexuelles).

-          Renforcement des sanctions contre la violence dans les stades (interdiction administrative portée de 3 à 6 mois, voire à 1 an si récidive).

-          Création du délit d'usurpation d'identité sur internet.

-          Encadrement des activités de renseignement en matière d'intelligence économique.

 

  Effectifs:

-          Création de 100 unités territoriales de quartier (UteQ) et de 23 compagnies de sécurisation.

 

Sécurité routière:

-          Redéploiement des unités spécialisées de gendarmerie sur le réseau routier secondaire.

-          Répression du trafic de points du permis de conduire.

-          Obligation aux auteurs de conduite en état d'ivresse de ne conduire que des véhicules équipés d'un dispositif antidémarrage.

-          Confiscation obligatoire des véhicules, en cas de récidive, pour les auteurs de grands excès de vitesse, de conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

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Plusieurs banquiers européens priés de renoncer à leurs bonus

Publié le 20 Janvier 2009 par Philippe LE ROUX - Délégué de la Circonsription dans International

Des dirigeants de banque ont dû, dans plusieurs pays européens, renoncer à leurs bonus et primes de départ sous la pression des gouvernements, en particulier ceux qui sont aux commandes d'établissements ayant reçu des fonds publics.

 

  • Grande-Bretagne: le Premier ministre Gordon Brown a annoncé mi-octobre que les dirigeants des banques recapitalisées (RBS, HBOS et Lloyds TSB) ne recevraient aucun bonus en numéraire au titre de 2008 et que leur rémunération serait à l'avenir fondée uniquement sur leur performance et sur la création de valeur à long terme.
  • Suisse: le gouvernement n'a émis aucune recommandation officielle sur les bonus mais le plan de sauvetage d'UBS s'est accompagné de pressions qui ont conduit le numéro un bancaire helvétique à ne verser aucune rémunération variable au président de son conseil d'administation et aux membres de son directoire au titre de 2008. Le deuxième établissement bancaire suisse, Crédit Suisse, qui n'a pas bénéficié d'aide de l'Etat, a décidé pour sa part de verser un bonus partiellement adossé à des actifs non liquides à certains de ses dirigeants.
  • La Belgique a pris la décision de limiter les indemnités de départ des dirigeants d'entreprise à un an de salaire et d'obliger les patrons des sociétés les plus importantes à rendre public leur revenu. Le patron du bancassureur franco-belge Dexia, Axel Miller, avait renoncé à des indemnités de départ s'élevant à 3,7 millions d'euros, sous la pression des gouvernements des deux pays, avant d'être évincé du groupe.
  • Pays-Bas: les conseils d'administration des bancassureurs ING et SNS Reaal et celui de l'assureur Aegon ont renoncé à leurs bonus au titre de 2008, en contrepartie d'une aide du gouvernement. Les indemnités de départ ont été limitées à un an de salaire.Les dirigeants du bancassureur Fortis, nationalisé début octobre, ainsi que ceux d'ABN Amro, partiellement détenu par Fortis, ont été invités par le ministre des Finances Wouter Bos à renoncer à leurs bonus.
  • Italie: Unicredit a annoncé que ses dirigeants n'allaient toucher aucun bonus au titre de 2008, car la première banque italienne n'a pas atteint les objectifs fixés pour prétendre à la rémunération variable.
  • Allemagne: Le président de la Deutsche Bank, Josef Ackermann, avait annoncé mi-octobre qu'il renonçait à son bonus annuel, de l'ordre de quelques millions d'euros, "par solidarité", au profit de ses salariés.
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